Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SYLVIA SOL
Numéro de dépôt :
934074
Date de dépôt :
30/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SYLVIA SOL
Déposée le 30 septembre 1975 par monsieur Gros (Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SYLVIA SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SYLVIA SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SYLVIA SOL est expirée depuis le 30 septembre 1985.
Gros (Edouard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481